ORDRE DU JOUR
- Présentation d’accompagnement des projets salle des fêtes et maison
- Dépenses à imputer au compte 623 « Publicités, publications, relations publiques »
- Information BAUX RURAUX
- Préparation 11 novembre
- Divers
ORDRE DU JOUR
- SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT : répartition du capital social
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité : assistante administrative
- Convention « chats libres »
- Projet Maison pour Tous
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Approbation des comptes de gestion 2023
- Comptes administratifs 2023
- Vote des taxes directes locales 2024
- Affectation des résultats 2023
- Amortissements obligatoires des subventions versées (compte 204XX)
- Budgets primitifs 2024 (avec reprise des résultats 2023)
- Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
- Divers
Les documents suivants sont joints au Compte rendu de séance :
Note brève et synthétique du CA 2023
Note brève et synthétique du BP 2024
ORDRE DU JOUR
- Dissolution SPL Gestion Locale
- Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat (si retour de l’avis du CDG54, avis non reçu : déliberation non prise)
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Bois : coupes exercice 2024
- Eau et Assainissement : Tarifs 2024
- Subvention collège de Dieulouard
- Décisions budgétaires modificatives :
1) Opération sous mandat (CCBPAM) : abri bus
2) Frais d’études et d’annonce à incorporer aux travaux
- Provisions pour créances douteuses : adoption d’une méthode de calcul
- Convention CAUE : accompagnement pour projets
- Divers devis
- Questions diverses
ORDRE DU JOUR
- Redevance d’occupation du domaine public pour les opérateurs de télécommunications
- SDAA54 : sortie de la communauté d’agglomération de St Dié
- Rapport de gestion 2022 SPL X-DEMAT
- Acquisition à l’amiable parcelle AA 17
- Modification budgétaire pour tracteur (cession à Groupama et achat d’un nouveau)
- Coopératives scolaires : subvention à l’école de Saizerais année 2023/2024
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Désignation délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Modification de la délibération du 3/7/2020 fixant les indemnités des élus et tableau (contrôle de la trésorerie en date du 13/4/2023, suite à l’élection du 3ème adjoint, délibération sans le nom des élus demandée)
- Projet Méthatoul à Toul
ORDRE DU JOUR
- ONF : programme 2023
- Convention CCBPAM chantier insertion pour prestations entretien espaces publics
- SDAA 54 : admission commune de Bernécourt
- Salle des fêtes : tarifs
- Comptes administratifs 2022
- Approbation des comptes de gestion 2022
- Vote des taxes directes locales 2023
- Affectation des résultats 2023
- Budgets primitifs 2023 (avec reprise des résultats 2022 et vote des subventions)
- Divers